Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du bot Discord Cusca et de son panel web associé, édités par Sébastien Blanc (Entrepreneur individuel) (voir nos mentions légales). L'installation du bot sur un serveur ou la connexion au panel vaut acceptation de ces conditions.

2. Description du service

Le service propose des fonctionnalités gratuites (modération, fun, économie, leveling, utilitaires, tickets, assistant de configuration) et des fonctionnalités premium payantes optionnelles (voir nos conditions générales de vente). Le panel web permet aux administrateurs de serveurs Discord de configurer le bot via une connexion OAuth2 Discord.

3. Compte et accès

L'accès au panel nécessite un compte Discord valide et, pour la plupart des fonctionnalités, la permission "Gérer le serveur" sur le serveur concerné. Aucun mot de passe propre au service n'est créé : l'authentification repose exclusivement sur Discord.

4. Utilisation autorisée

L'utilisateur s'engage à ne pas détourner le service à des fins illégales, à ne pas tenter de contourner les limitations techniques du bot (rate-limits, quotas), et à respecter les règles communautaires de Discord ainsi que les conditions d'utilisation de Discord.

5. Suspension et résiliation

L'éditeur se réserve le droit de suspendre ou de retirer le bot d'un serveur, sans préavis, en cas d'utilisation abusive, illégale, ou contraire aux présentes conditions. Un administrateur de serveur peut à tout moment retirer le bot de son serveur.

6. Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni "en l'état", sans garantie de disponibilité continue (maintenance, incidents techniques, indisponibilité de l'API Discord). L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'indisponibilité du service.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Pour toute question : hello.cuscabot@sebastien-blanc.fr.